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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 12040 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Concertation préalable à l'instauration des trames vertes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 09749 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Opérations routières et autoroutières faisant l'objet d'une analyse dans le cadre du schéma national des infrastructures de transport
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 08550 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Réévaluation dans le cadre de l'après Grenelle des projets routiers et autoroutiers
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence