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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0326S posée par M. Patrick Chaize
Accueil touristique de montagne et utilisation de l'eau
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 12591 posée par M. Patrick Chaize
Régie unique pour les services publics de l'eau et de l'assainissement
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 11175 posée par M. Patrick Chaize
Régie unique pour les services publics de l'eau et de l'assainissement
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 25363 posée par M. Patrick Chaize
Politique de l'eau et lutte contre les pollutions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23512 posée par M. Patrick Chaize
Politique de l'eau et lutte contre les pollutions
La question est caduque
Pertinence