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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 0200G posée par M. Louis Nègre
Modes de déplacement alternatifs
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 1030S posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Réglementation de la circulation des quads dans les espaces naturels
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 09190 posée par M. Michel Canévet
Réglementation relative à la circulation sur les chemins de halage des voies navigables et canaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1880S posée par M. Olivier Henno
Prolongement du dispositif Alvéole
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 00898 posée par M. Philippe Bas
Financement des associations nationales de promotion du vélo
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 21675 posée par M. Michel Bouvard
Acheminement des clients des restaurants d'altitude en dehors des heures d'ouverture du domaine skiable par des engins motorisés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19482 posée par M. Loïc Hervé
Covoiturage de la clientèle vers les restaurants d'altitude
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15160 posée par M. Jean-Marie Bockel
Amendement à la loi n° 91-2 du 3 janvier 1991
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24537 posée par M. Philippe Bas
Financement des associations nationales de promotion du vélo
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18620 posée par M. Michel Bouvard
Acheminement des clients des restaurants d'altitude en dehors des heures d'ouverture du domaine skiable par des engins motorisés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence