Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 88 trouvées

  1. Question n° 14712 posée par M. François Marc

    Demande d'actions sur les multiples causes de mortalité des abeilles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03008 posée par M. François Marc

    Développement de l'éolien dans les zones littorales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19051 posée par M. François Marc

    Encombrement des quais du port de Brest par des « navires ventouses »

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13325 posée par M. François Marc

    Demande d'actions sur les multiples causes de mortalité des abeilles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00151 posée par M. François Marc

    Développement de l'éolien dans les zones littorales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 02999 posée par M. François Marc

    Société publique locale et traitement de déchets tiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19036 posée par M. François Marc

    Achat de l'électricité issue de projets photovoltaïques : demande de dérogation pour les collectivités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23448 posée par M. François Marc

    Dispositif français d'analyse de la qualité des eaux brutes avant usage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23073 posée par M. François Marc

    Réévaluation de la toxicité du Roundup Express de Monsanto

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00214 posée par M. François Marc

    Développement du transport décarboné de marchandises sur de grands voiliers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses