Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 02851 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Servitude de marchepied

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21827 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Dispositions du mécanisme d'ajustement aux frontières concernant l'aluminium

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18064 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Éligibilité des établissements de travaux agricoles aux dispositifs d'aide relatifs aux bonnes pratiques phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17193 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Fonds d'investissement pour accompagner les agriculteurs dans la mise en place des zones de non-traitement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15588 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Inquiétudes liées aux éoliennes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02740 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Fabrication de produits raffinés en France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20668 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Consommation de produits raffinés en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14062 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Servitude de marchepied

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12585 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Nécessaire modification du décret « plage »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22841 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Projet de décret soumettant les chartes de parcs naturels régionaux à l'obligation d'une évaluation environnementale sur laquelle sera consultée l'autorité environnementale

    La question est caduque

    Pertinence Faible