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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 03008 posée par M. François Marc
Développement de l'éolien dans les zones littorales
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 00151 posée par M. François Marc
Développement de l'éolien dans les zones littorales
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 07621 posée par M. François Marc
Financement du service hydrographique et océanographique de la marine de Brest
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 07654 posée par M. François Marc
Lutte contre les déchets marins
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 10535 posée par M. François Marc
Les notions de villages et de hameaux dans l'application de la loi littoral
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23074 posée par M. François Marc
Circulation des véhicules sur le domaine public maritime
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25467 posée par M. François Marc
Demande de facilitation de la procédure de reconquête du trait de côte
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23756 posée par M. François Marc
Demande de facilitation de la procédure de reconquête du trait de côte
La question est caduque
Pertinence