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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 03518 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Avenir des biocarburants
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 16953 posée par M. Henri de Raincourt
Importation d'huile de palme pour la production de biocarburant
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23428 posée par M. Jean-Pierre Michel
Développement des filières de production des biocarburants
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19642 posée par M. Jean Bizet
Promotion de l'utilisation des huiles végétales pures
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02590 posée par M. Alain Dufaut
Étude sur les biocarburants issus d'huiles ou d'éthanol
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 10070 posée par M. Roland Courteau
Diminution de la défiscalisation concernant le bioéthanol
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24071 posée par M. Philippe Tabarot
Plan de développement de la filiale hydrogène.
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24068 posée par M. Philippe Tabarot
Projet Hynovera inscrit dans le plan de développement de la filiale hydrogène
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17907 posée par M. Bruno Sido
Programme Syndièse
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 13973 posée par M. Fabien Gay
Avantages fiscaux sur l'huile de palme et les acides gras de palme
La question est caduque
Pertinence