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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 0974S posée par Mme Ghislaine Senée

   Inadéquation du projet de liaison routière entre la RD30 au niveau d'Achères et la RD190 au niveau de Triel-sur-Seine avec divers engagements écologiques de la France

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 0247S posée par Mme Marta de Cidrac

   Mise en oeuvre du concept de descente douce des trajectoires aéroportuaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   10/11/2022

   Pertinence

3. Question n° 0202S posée par M. Dany Wattebled

   Nuisances sonores liées à l'aéroport de Lille-Lesquin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   13/10/2022

   Pertinence

4. Question n° 0660S posée par M. Michel Teston

   Engagement national pour le fret ferroviaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   15/10/2009

   Pertinence

5. Question n° 0612S posée par Mme Éliane Assassi

   Sauvegarde et développement du secteur triage de la plateforme du Bourget

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   10/09/2009

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0743S posée par Mme Céline Brulin

   Difficultés induites par les zones à faibles émissions

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   15/06/2023

   Pertinence