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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 01589 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Liste des canalisations de transport de produits chimiques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 00738 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Surproduction de pollution automobile
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 23760 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Évolution du montant des subventions accordées aux associations de défense de la nature et de l'environnement de 2009 à 2011
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 06561 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Seuil du tarif d'obligation d'achat concernant la cogénération à partir de la biomasse
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 05780 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Nombre de loups à abattre et réellement abattus depuis six ans
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 10183 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Nombre de loups tués en 2013
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23315 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Liste des canalisations de transport de produits chimiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10720 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Coût des réparations engagées par Réseau de transport d'électricité, Électricité de France et Électricité réseau distribution France suite aux désordres climatiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16401 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Perspectives du programme éolien sur terre et offshore
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11559 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Implantation du loup dans les zones d'élevage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence