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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 19539 posée par M. Roland Courteau
Indemnité kilométrique vélo
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 03314 posée par M. Daniel Raoul
Recyclage des pneumatiques des cycles et cyclomoteurs
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 03210 posée par M. Alain Houpert
Quads de randonnée
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 02060 posée par M. Christian Cointat
Nuisances sonores
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 15160 posée par M. Jean-Marie Bockel
Amendement à la loi n° 91-2 du 3 janvier 1991
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18620 posée par M. Michel Bouvard
Acheminement des clients des restaurants d'altitude en dehors des heures d'ouverture du domaine skiable par des engins motorisés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11963 posée par M. Ronan Kerdraon
Prime pour l'achat d'un cyclomoteur électrique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13230 posée par M. Jean-Marie Bockel
Amendement à la loi n° 91-2 du 3 janvier 1991
La question est caduque
Pertinence