Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 17595 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Valorisation des filières professionnelle ou technologique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/03/2011
Pertinence
Question n° 11871 posée par M. Jean Louis Masson

Formation en alternance pour les jeunes Mosellans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/01/2010
Pertinence
Question n° 10823 posée par M. Jean Louis Masson

Formation en alternance pour les jeunes Mosellans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/11/2009
Pertinence
Question n° 09219 posée par M. Jean-Marc Pastor

Perspectives de réforme de l'enseignement technique et professionnel

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/06/2009
Pertinence
Question n° 04280 posée par M. Jean Louis Masson

Organisation des stages scolaires

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/05/2008
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22825 posée par M. Maurice Antiste

Problématique et manque de moyens des formations en alternance et en apprentissage

La question est caduque

08/03/2012
Pertinence
Question n° 21489 posée par Mme Christiane Demontès

Taxe d'apprentissage

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 18229 posée par M. Alain Anziani

Avenir de la filière technologique industrielle

La question est caduque

21/04/2011
Pertinence
Question n° 26259 posée par M. André Vantomme

Utilisation par les entreprises partenaires de documents scolaires comme support publicitaire

La question est caduque

15/02/2007
Pertinence
Question n° 26281 posée par M. Ivan Renar

Projet de réforme du BTS esthétique cosmétique

La question est caduque

15/02/2007
Pertinence