Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 123 trouvées

  1. Question n° 18268 posée par M. Cyril Pellevat

    Conclusions des expertises annoncées sur la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 19276 posée par M. Rachel Mazuir

    Reconnaissance de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 19153 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Reconnaissance et détection de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 17376 posée par M. Martial Bourquin

    Désarroi des patients souffrant de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 16644 posée par M. Rachel Mazuir

    Reconnaissance de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13323 posée par Mme Odette Terrade

    Hygiène de vie des adolescents

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 05436 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en place de dispositifs anti-défenestration

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne