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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 01827 posée par M. Roland Courteau
Noyades en piscines publiques
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 21675 posée par M. Roland Courteau
Étude sur la mortalité par accident de la vie courante
La question est caduque
Pertinence