Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

286 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 282 trouvées

Question n° 20954 posée par M. Jean-François Picheral

Affectation du financement accordé à la Fédération des maladies orphelines

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/12/2005
Pertinence
Question n° 21079 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Attribution à la Fédération des maladies orphelines de la subvention prévue

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

29/12/2005
Pertinence
Question n° 20685 posée par M. Bernard Piras

Plan national maladies rares 2005-2008

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/12/2005
Pertinence
Question n° 20963 posée par Mme Patricia Schillinger

Prise en charge des maladies orphelines

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/12/2005
Pertinence
Question n° 21575 posée par Mme Christiane Demontès

Plan national maladies rares

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/02/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14613 posée par M. Alain Fauconnier

Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

La question est caduque

29/07/2010
Pertinence
Question n° 09845 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Droit des femmes à une prévention choisie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/11/2003
Pertinence
Question n° 19137 posée par M. Simon Sutour

Prise en charge des enfants endeuillés

La question est caduque

03/12/2015
Pertinence
Question n° 05436 posée par M. Michel Moreigne

Mise en place de dispositifs anti-défenestration

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/08/2008
Pertinence