Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 04977 posée par Mme Laure Darcos

    Troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03949 posée par M. Olivier Paccaud

    Situation des personnes atteintes de troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03379 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Besoins de compensation du handicap pour les enfants atteints de troubles des apprentissages

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10580 posée par Mme Annie David

    Brochure « Questions d'ados »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  5. Question n° 08785 posée par Mme Annie David

    Brochure « Questions d'ados »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19137 posée par M. Simon Sutour

    Prise en charge des enfants endeuillés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05436 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en place de dispositifs anti-défenestration

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne