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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 73 trouvées
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Question n° 10697 posée par Mme Odette Terrade
Implantation de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 13903 posée par M. Bernard Murat
Composition de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14469 posée par M. Georges Gruillot
Organisation et missions de l'Agence française de sécurité des aliments
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 17252 posée par M. André Dulait
Rôle de l'institut de veille sanitaire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0217G posée par M. Charles Revet
Levée de l'embargo sur le boeuf britannique
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 25547 posée par M. Emmanuel Hamel
Législation concernant les compléments alimentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05142 posée par M. André Boyer
Engagement gouvernemental dans la lutte contre l'obésité
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 18987 posée par M. Michel Moreigne
Taux de dioxine rélevé dans des argiles kaolinitiques importées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22424 posée par M. Emmanuel Hamel
Renforcement de la réglementation applicable à certains produits alimentaires en matière de listeria
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37874 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Modification du décret 97-298 pour l'huile de colza
La question est caduque
Pertinence