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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 73 trouvées
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Question n° 19315 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Réglementation applicable à l'élevage d'insectes comestibles
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 15357 posée par M. François Marc
Réduction des sucres ajoutés
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 23625 posée par M. Michel Doublet
Transport de matières premières d'origine animale et procédure de nettoyage
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 12959 posée par Mme Patricia Schillinger
Obésité chez les enfants
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 10449 posée par M. Jean-Paul Alduy
Application de la taxe carbone aux produits agricoles importés
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 05142 posée par M. André Boyer
Engagement gouvernemental dans la lutte contre l'obésité
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 01061 posée par M. Jean Louis Masson
Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de Colza
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37874 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Modification du décret 97-298 pour l'huile de colza
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37695 posée par M. Jean Louis Masson
Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de colza
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25547 posée par M. Emmanuel Hamel
Législation concernant les compléments alimentaires
La question est caduque
Pertinence