Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 09455 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Exécution du programme de l'Agence pour le développement et la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19898 posée par M. Bernard Dussaut

    Aide aux apiculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20071 posée par M. Gérard Dériot

    Situation du secteur de l'apiculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0274G posée par M. Philippe Darniche

    Marée noire consécutive au naufrage de l'Erika

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0743S posée par M. Philippe Richert

    Toxicité de la cargaison de l'Erika

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses