Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 72 trouvées

  1. Question n° 02353 posée par M. Jean-François Longeot

    Lutte contre la déforestation importée

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18161 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des moulins à eau et des ouvrages hydrauliques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11997 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Budget des agences de l'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09231 posée par Mme Françoise Férat

    Politiques de lutte contre les espèces exotiques envahissantes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0589S posée par Mme Frédérique Puissat

    Rôle de l'union internationale de conservation de la nature

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25426 posée par M. Patrick Masclet

    Fonctionnement de l'office national de la chasse et de la faune sauvage

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible