Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 26072 posée par M. Éric Bocquet

    Lutte contre le paludisme

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06754 posée par Mme Claudine Lepage

    Part de l'aide publique au développement consacrée à la petite enfance

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00526 posée par M. Philippe Adnot

    Dangers liés à la prescription d'antidépresseurs aux enfants et adolescents

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00365 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Prescription de psychotropes à des mineurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20283 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Sécurité des lingettes et produits cosmétiques destinés aux bébés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14629 posée par Mme Françoise Laborde

    Suppression du conseil national de la protection de l'enfance

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05142 posée par M. André Boyer

    Engagement gouvernemental dans la lutte contre l'obésité

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27020 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Agence française de l'adoption

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26982 posée par Mme Patricia Schillinger

    Fonctionnement de l'Agence française de l'adoption

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne