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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 55 trouvées
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Question n° 13331 posée par M. Serge Mathieu
Organisation d'une journée du don du sang
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 15677 posée par M. Nicolas About
Utilisation des subventions de l'Etat par les associations de lutte contre le sida
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 00199 posée par M. Jean-François Humbert
Situation de l'adoption internationale
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 00286 posée par Mme Patricia Schillinger
Fonctionnement de l'Agence française de l'adoption
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 00561 posée par M. Philippe Arnaud
Adoption internationale
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 03791 posée par M. Michel Moreigne
Protection contre l'exposition professionnelle aux fibres minérales artificielles en Limousin
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04639 posée par M. Michel Moreigne
Plan santé au travail et RGPP
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19549 posée par M. Guy Fischer
Autosuffisance en produits sanguins et révision de la directive 2001/83/CE
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20158 posée par Mme Catherine Dumas
Développement des établissements d'éclaircissement dentaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20547 posée par M. Philippe Dallier
Commercialisation et consommation de la méphédrone
La question est caduque
Pertinence