Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

Question n° 31770 posée par M. Emmanuel Hamel

Réduction progressive de la teneur en sel des aliments transformés

Réponse du ministère : Santé

08/03/2001
Pertinence
Question n° 31651 posée par M. Jean-Guy Branger

Consommation de sel des Français

Réponse du ministère : Santé

08/03/2001
Pertinence
Question n° 01972 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Label du ministère de la santé dans les publicités

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

27/09/2007
Pertinence
Question n° 01944 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

27/09/2007
Pertinence
Question n° 02121 posée par M. Jean-Pierre Bel

Lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

11/10/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 05142 posée par M. André Boyer

Engagement gouvernemental dans la lutte contre l'obésité

La question a été retirée pour cause de décès.

17/07/2008
Pertinence
Question n° 18987 posée par M. Michel Moreigne

Taux de dioxine rélevé dans des argiles kaolinitiques importées

La question est caduque

23/09/1999
Pertinence
Question n° 22424 posée par M. Emmanuel Hamel

Renforcement de la réglementation applicable à certains produits alimentaires en matière de listeria

La question est caduque

03/02/2000
Pertinence
Question n° 37695 posée par M. Jean Louis Masson

Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de colza

La question est caduque

27/12/2001
Pertinence
Question n° 01061 posée par M. Jean Louis Masson

Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de Colza

La question est caduque

25/07/2002
Pertinence