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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 2199G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Situation en Arménie
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 1486G posée par M. Christian Cambon
Rôle de la Turquie dans les relations internationales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 15895 posée par M. Patrice Joly
Responsabilité personnelle et pénale des maires et responsabilité des collectivités dans la phase de déconfinement
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 0982G posée par M. André Reichardt
Situation au Burkina Faso
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 09630 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Recul des intérêts économiques de la France en Afrique
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 15861 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Crise du coronavirus et solutions hydroalcooliques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20529 posée par M. Richard Tuheiava
Déblocage de la deuxième tranche de la convention d'ouverture de crédit n° CFP 1305 01 N du 2 mai 2011 souscrite auprès de l'Agence française de développement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13355 posée par M. Roland Courteau
Les nanotechnologies
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38110 posée par M. Jacques Chaumont
Justification du maintien de la France au sein du FMI
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37643 posée par M. Emmanuel Hamel
Crises alimentaires : remise en cause de la tutelle conjointe de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA)
La question est caduque
Pertinence