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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 15882 posée par M. Emmanuel Hamel
Adaptations des pratiques agricoles à la protection de l'environnement, objectif de santé publique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 19457 posée par M. Jean-Paul Hugot
Eleveurs de poules pondeuses
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 20327 posée par M. Michel Doublet
Farine animale et santé publique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 20355 posée par M. André Dulait
Garanties en matière de sécurité alimentaire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 26587 posée par Mme Anne Heinis
Conditions de mise en place du programme pilote de dépistage et d'évaluation de l'ESB
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 37874 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Modification du décret 97-298 pour l'huile de colza
La question est caduque
Pertinence