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230 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 224 trouvées
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Question n° 10697 posée par Mme Odette Terrade
Implantation de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 13903 posée par M. Bernard Murat
Composition de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14469 posée par M. Georges Gruillot
Organisation et missions de l'Agence française de sécurité des aliments
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03497 posée par M. Josselin de Rohan
Budget de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03208 posée par M. Jean Besson
Homologation par l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments de produits de protection contre la mouche de l'olivier
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 01619 posée par M. Didier Boulaud
Soutien aux apiculteurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37861 posée par M. René Trégouët
Abattage sélectif des troupeaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37649 posée par M. Emmanuel Hamel
Séparation entre l'évaluation et la gestion du risque alimentaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34447 posée par M. Hubert Falco
Incinération des taureaux de combat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37874 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Modification du décret 97-298 pour l'huile de colza
La question est caduque
Pertinence