Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 06800 posée par M. Éric Doligé

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/12/2008
Pertinence
Question n° 0787S posée par M. Claude Haut

Traitement d'eau de baignade par filtration biologique

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/01/2010
Pertinence
Question n° 01268 posée par M. Daniel Laurent

Agences de l'eau

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

21/09/2017
Pertinence
Question n° 0098S posée par M. Jean-François Longeot

Diminution des budgets des agences de l'eau

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

02/11/2017
Pertinence
Question n° 04725 posée par Mme Marie Mercier

Financement du petit cycle de l'eau par les agences de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

26/04/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17411 posée par M. René-Pierre Signé

Conséquences pour le département de la Nièvre de la directive européenne relative à la qualité des eaux

La question est caduque

05/05/2005
Pertinence
Question n° 0434S posée par M. Olivier Cigolotti

Financement des agences de bassin

La question a été retirée

09/08/2018
Pertinence
Question n° 26557 posée par M. Jean-François Longeot

Factures d'eau et d'assainissement impayées et difficultés de recouvrement pour les collectivités locales

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence