Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 09198 posée par M. Jean-Noël Guérini

Impact des radiofréquences sur la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 02088 posée par M. Roland Courteau

Les nanotechnologies

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

27/09/2012
Pertinence
Question n° 13494 posée par M. Roland Courteau

Effets sanitaires des champs électromagnétiques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

13/05/2010
Pertinence
Question n° 06116 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

Mesures de protection contre les conséquences des ondes électromagnétiques sur la santé

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

06/11/2008
Pertinence
Question n° 06149 posée par M. Jean Louis Masson

Soupçons de toxicité des amalgames dentaires pour les femmes enceintes et les enfants

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/11/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13355 posée par M. Roland Courteau

Les nanotechnologies

La question est caduque

06/05/2010
Pertinence
Question n° 11215 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Étude de l'Afsset sur l'exposition aux radiofréquences

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/12/2009
Pertinence
Question n° 0710S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Étude de l'Afsset sur l'exposition aux radiofréquences

La question a été transformée.

05/11/2009
Pertinence