Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 00098 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Avenir de l'industrie nucléaire française

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 18511 posée par Mme Dominique Voynet

    Aide à EDF ou RTE pour l'installation dans le Nord Cotentin du projet de réacteur nucléaire EPR

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  3. Question n° 09447 posée par M. Louis Mermaz

    Travailleurs du nucléaire

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  4. Question n° 16135 posée par M. Roland Courteau

    Contrat 2010-2013 passé entre l'État et l'IRSN

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  5. Question n° 17093 posée par M. Roland Courteau

    Mini-réacteur au fond de l'eau

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20057 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Expertise de la société civile et sécurité nucléaire

    La question est caduque

  2. Question n° 26400 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Taxonomie verte

    La question est caduque