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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 00205 posée par M. Roland Courteau
Biométhane
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 00716 posée par M. Roland Courteau
Contribution climat-énergie pour les collectivités
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 01689 posée par M. Roland Courteau
Hausse des prix des carburants au cours de l'été 2012
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 02317 posée par M. Roland Courteau
Bénéfices de la mise en place du compteur Linky
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 03619 posée par M. Roland Courteau
Coût des voitures roulant au diesel
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 15001 posée par M. Roland Courteau
Coupures de fourniture de gaz naturel pour impayés
La question est caduque
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Question n° 16350 posée par M. Roland Courteau
Décret n° 2010-1022 relatif aux dispositifs de comptage sur les réseaux publics d'électricité
La question est caduque
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Question n° 18676 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de l'augmentation du prix des carburants sur les classes moyennes et modestes
La question est caduque
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Question n° 20665 posée par M. Roland Courteau
Coupures de fourniture de gaz naturel pour impayés
La question est caduque
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Question n° 22976 posée par M. Roland Courteau
Bénéfice de la mise en place du compteur Linky
La question est caduque