Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 120 trouvées
-
Question n° 08749 posée par M. Patrick Chaize
Coûts de l'énergie pour les collectivités territoriales et très petites entreprises
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 06310 posée par M. Christian Klinger
Interdire les chaudières gaz dans le logement, un risque pour le pouvoir d'achat par la hausse de la facture d'électricité
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
-
Question n° 06319 posée par Mme Nathalie Delattre
Interdiction des chaudières à gaz dans le logement et risque pour le pouvoir d'achat par la hausse de la facture d'électricité
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
-
Question n° 05076 posée par Mme Martine Berthet
Énergie décarbonée et valorisation de la production des industries électro et hyper électro-intensives
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
-
Question n° 01906 posée par M. Hugues Saury
Coût de la protection des lignes électriques
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 27373 posée par M. Fabien Gay
Décisions unilatérales d'Enedis et de la commission de régulation de l'énergie sur le compteur Linky
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23185 posée par M. François Bonhomme
Coût pour l'installation des compteurs Linky
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23038 posée par Mme Christiane Demontès
Modalités de financement du réseau électrique de basse tension
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21139 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Modification du statut du Fonds d'amortissement des charges d'électrification
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18963 posée par M. Roland Courteau
Financement des compteurs électriques communicants
La question est caduque
Pertinence