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385 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 365 trouvées
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Question n° 0028A posée par M. Jacques Valade
Politique énergétique de la France
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0658S posée par Mme Michelle Demessine
Gaz de France et sécurité des ouvrages gaz
Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes
Pertinence
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Question n° 0718S posée par M. Thierry Foucaud
Taxe intérieure sur les produits pétroliers
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité
Pertinence
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Question n° 00785 posée par M. Gérard Longuet
Informations de facturation de Gaz de France
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme
Pertinence
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Question n° 01240 posée par Mme Dominique Voynet
Projet de port méthanier au Verdon-sur-Mer, à la pointe nord de la Gironde
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 01526 posée par M. Louis Souvet
Stockage du CO2 dans des veines de charbon non exploitables
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04654 posée par Mme Yolande Boyer
Indemnités de déplacement pour utilisation du véhicule personnel dans les collectivités territoriales et hausse du prix du carburant
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04987 posée par M. André Boyer
Prix du carburant et situation des transporteurs routiers
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 05136 posée par M. Louis Souvet
Relance du transport combiné auto sur train
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10834 posée par M. André Lardeux
Développement de l'énergie éolienne en France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence