Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 19333 posée par Mme Patricia Schillinger

    Tarifs d'utilisation des réseaux publics d'électricité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22662 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Avenir du secteur énergétique en Europe

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23010 posée par Mme Christiane Demontès

    Impacts de la hausse des produits pétroliers sur la production légumière sous serre

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23023 posée par M. Claude Biwer

    Difficultés rencontrées par la filière bio-gaz

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23193 posée par M. Ivan Renar

    Situation des entreprises de production légumière sous serre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16936 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Développement d'une véritable politique énergétique durable en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25743 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Approvisionnement en lithium

    La question est caduque

    Pertinence Très faible