Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 02914 posée par M. Roland Courteau

    Certificats d'économie d'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03108 posée par M. Jean-François Humbert

    Pertinence du maintien de la distinction entre heure d'hiver et heure d'été

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03476 posée par M. Roland Courteau

    Programme de formation aux économies d'énergie dans le bâtiment

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05249 posée par M. Daniel Laurent

    Propositions des professionnels du bâtiment pour encourager les travaux d'économies d'énergie

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05357 posée par M. Raymond Couderc

    Dispositif des certificats d'économies d'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17414 posée par M. Roland Courteau

    Économies d'énergie et développement des énergies renouvelables

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20372 posée par M. Roland Courteau

    Économies d'énergie et développement des énergies renouvelables

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10586 posée par M. Roland Courteau

    Programme de formation aux économies d'énergie dans le bâtiment

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12806 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Isolation thermique par l'extérieur et droit de propriété

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14777 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Surveillance du marché dont l'efficacité énergétique est règlementée

    La question est caduque

    Pertinence Très faible