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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 08536 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Restructuration de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 16490 posée par M. Roger Karoutchi
Baisse des tarifs EDF pour les entreprises
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 16552 posée par M. Philippe Richert
Conditions d'achat de l'électricité renouvelable
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 20217 posée par M. Bernard Fournier
Coût de l'énergie
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 24072 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Effets de la hausse des coûts de l'énergie pour les entreprises de production légumière sous serre
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 19420 posée par M. Michel Sergent
Valorisation des certificats d'économie d'énergie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21903 posée par M. Roland Courteau
Augmentation des tarifs de vente de gaz
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21906 posée par M. Roland Courteau
Loi NOME
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23061 posée par Mme Corinne Bouchoux
Avenir de la filière photovoltaïque en France
La question est caduque
Pertinence