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28 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 12351 posée par M. Arnaud Bazin

    Nécessité de mesures concrètes pour réduire considérablement le temps d'attente aux urgences

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 12147 posée par Mme Michelle Gréaume

    Dérives de l'utilisation d'algorithmes par les caisses d'allocations familiales

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  3. Question n° 12171 posée par M. Fabien Genet

    Rapport annuel du conseil d'orientation des retraites

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  4. Question n° 11963 posée par Mme Anne Souyris

    Prise en charge de la chlordéconémie

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  5. Question n° 11980 posée par Mme Catherine Dumas

    Amélioration de l'accès aux lieux publics des chiens guides et d'assistance pour les personnes en situation de handicap à Paris et en France

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

  6. Question n° 11565 posée par Mme Sylviane Noël

    Validation des acquis et de l'expérience des auxiliaires ambulanciers en vue d'obtenir le diplôme d'État

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  7. Question n° 11333 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Interdiction de la vente de nicotine aux mineurs

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  8. Question n° 11339 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Accord du patient lors de la cession de patientèle

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  9. Question n° 11340 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Cas de titulaires de la complémentaire santé solidaire sans médecin traitant

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  10. Question n° 11341 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Prise en compte des drogues de synthèse dans la mission sur les racines et les déterminants des conduites addictives chez les jeunes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention