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Questions avec et sans réponses

44 questions

1. Question n° 07881 posée par Mme Marie Mercier

   OnSEXprime.fr

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   20/07/2023
2. Question n° 08033 posée par M. Laurent Burgoa

   Avenir et pérennité des résidences autonomie

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   27/07/2023
3. Question n° 08049 posée par M. Philippe Mouiller

   Avenir et pérennité des résidences autonomie

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   27/07/2023
4. Question n° 08090 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Congé de paternité

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   03/08/2023
5. Question n° 08307 posée par Mme Nadège Havet

   Allocation de rentrée scolaire des enfants placés à l'aide sociale à l'enfance

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   07/09/2023
6. Question n° 08310 posée par M. Jean-Pierre Moga

   Projet d'un nouveau congé parental mieux indemnisé et plus court

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   07/09/2023
7. Question n° 08340 posée par M. Antoine Lefèvre

   Recensement des enfants non scolarisés par les maires

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   14/09/2023
8. Question n° 08617 posée par Mme Françoise Dumont

   Baisse historique du nombre de naissances en France

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   12/10/2023
9. Question n° 08734 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

   Déblocage anticipé de l'épargne salariale pour l'arrivée du premier enfant

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   19/10/2023
10. Question n° 09203 posée par M. Michel Canévet

    Épargne salariale et arrivée d'un premier enfant

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    30/11/2023