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Questions avec et sans réponses

60 questions

1. Question n° 07892 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Difficultés des producteurs de cerises

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   20/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 07898 posée par M. Laurent Burgoa

   Projet de règlement européen sur les produits phytosanitaires et vignobles français

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   20/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 07966 posée par Mme Maryse Carrère

   Impact de l'abaissement des seuils d'émissions pour la filière avicole

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   20/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 08010 posée par Mme Nathalie Goulet

   Danger des pollutions électromagnétiques en élevage

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   27/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 08088 posée par Mme Florence Lassarade

   Interdiction de la pêche récréative de l'anguille en domaine maritime en aval de la limite de salure des eaux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   03/08/2023

   Pertinence

6. Question n° 08191 posée par Mme Christine Herzog

   Distances minimales entre plusieurs élevages de chiens

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   24/08/2023

   Pertinence

7. Question n° 08253 posée par M. Jean-Yves Roux

   Mise en oeuvre des contrats multirisques climatiques

   En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   31/08/2023

   Pertinence

8. Question n° 08275 posée par Mme Christine Herzog

   Cahier des charges du renouvellement des baux de chasse pour la période 2024-2033

   En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   31/08/2023

   Pertinence

9. Question n° 08359 posée par Mme Nathalie Goulet

   Fiscalité liée à l'indemnisation des cheptels abattus pour cause de la tuberculose bovine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/09/2023

   Pertinence

10. Question n° 08426 posée par Mme Annick Jacquemet

    Plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    21/09/2023

    Pertinence