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3 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 12141 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Vers un démantèlement programmé du spectacle vivant public
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 11812 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Préserver le volontariat des sapeurs-pompiers
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 09811 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Dispositif fiscal spécifique pour les meublés de tourisme classés en zone rurale peu dense
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence