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117 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
117 questions
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Question n° 12376 posée par M. Cyril Pellevat
Réglementation relative au poids total autorisé en charge pour les véhicules utilitaires légers conduits avec le permis B
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09576 posée par Mme Marianne Margaté
Matériel roulant du RER B
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 12377 posée par M. Cyril Pellevat
Effets de bord de la nouvelle taxation applicable aux véhicules de tourisme
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 11732 posée par M. Hervé Maurey
Hausse du prix des péages ferroviaires
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 11836 posée par M. Hervé Maurey
Objectifs de verdissement des flottes de véhicules des entreprises
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 12280 posée par M. Aymeric Durox
Demande de réouverture de la ligne de chemin de fer La Ferté-Gaucher-Coulommiers
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 08272 posée par M. Jean Louis Masson
Tarification discriminatoire des trains à grande vitesse sur la ligne Francfort-Sarrebruck-Forbach-Paris
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08642 posée par Mme Marianne Margaté
Matériel roulant du RER B
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 11994 posée par M. Hervé Maurey
Verdissement de la flotte des véhicules des administrations de l'État
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 12404 posée par M. Hervé Maurey
Information et recours des entreprises privées au forfait mobilités durables
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence