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14 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 11688 posée par Mme Marianne Margaté
Organisation du temps de travail des agents du service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne dans le cadre des jeux Olympiques
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 10498 posée par M. Aymeric Durox
Classement de la ville de Nangis en quartier prioritaire de la ville
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence
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Question n° 08957 posée par M. Aymeric Durox
Communication des islamistes radicalisés fichés S aux maires
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 09737 posée par M. Aymeric Durox
Relogement du commissariat de Fontainebleau
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 10425 posée par Mme Marianne Margaté
Situation de la commune de Nangis
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence
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Question n° 08983 posée par M. Aymeric Durox
Prière musulmane collective à l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 10666 posée par M. Aymeric Durox
Maintien illégal sur le territoire d'étudiants étrangers sans titre
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 10111 posée par M. Aymeric Durox
Responsabilité de l'État envers les victimes de personnes faisant l'objet d'une décision d'éloignement ou d'une obligation de quitter le territoire français
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0571G posée par M. Louis Vogel
Assassinat du professeur Dominique Bernard
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0856G posée par M. Aymeric Durox
Entrisme islamiste à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence