Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

44 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

44 questions

  1. Question n° 12436 posée par M. Jérôme Darras

    Situation des infirmières des établissements d'enseignement agricole publics

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12342 posée par M. Jérôme Darras

    Suppression de l'aide à l'embauche pour les contrats de professionnalisation

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12343 posée par M. Jérôme Darras

    Représentativité des organisations professionnelles patronales

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12274 posée par M. Jérôme Darras

    Service national universel

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12139 posée par M. Jérôme Darras

    Prise en charge d'appareils auditifs

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  6. Question n° 11941 posée par M. Jérôme Darras

    Situation du secteur de la rénovation énergétique des bâtiments

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  7. Question n° 11942 posée par M. Jérôme Darras

    Libéralisation de la vente en ligne de médicaments

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  8. Question n° 11722 posée par M. Jérôme Darras

    Centre national de ressources sur la cérébrolésion

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  9. Question n° 11633 posée par M. Jérôme Darras

    Situation de la section française de l'observatoire international des prisons

    En attente de réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  10. Question n° 11634 posée par M. Jérôme Darras

    Situation des agents de la sécurité sociale

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte