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33 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
33 questions
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Question n° 08485 posée par M. Jean-Noël Guérini
Dangers de l'ambroisie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0583G posée par M. Jacques Fernique
Projet d'autoroute A69
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 08848 posée par M. Jean-Yves Roux
Soutien à la filière chauffage au bois
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 09048 posée par M. Christian Bilhac
Date de parution du décret d'application relatif au « zéro artificialisation nette » et à la garantie rurale
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0632G posée par M. Jean-Yves Roux
Prévention des inondations
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 09154 posée par M. Jean-Noël Guérini
Trafic d'espèces protégées
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 09158 posée par M. Jean-Noël Guérini
Sort des gorgones en Méditerranée
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09293 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir des sentiers ruraux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09376 posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir des syndicats intercommunaux ayant la compétence eau et assainissement
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 09658 posée par M. Christian Bilhac
Pénurie d'eau
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence