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Questions avec et sans réponses

22 questions

1. Question n° 08251 posée par Mme Florence Lassarade

   Chasse traditionnelle de l'alouette des champs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   31/08/2023

   Pertinence

2. Question n° 08550 posée par M. Fabien Genet

   Incitation à l'installation de cuves de récupération des eaux pluviales pour les constructions neuves

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   05/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 08666 posée par Mme Christine Herzog

   Subventions pour la replantation des arbres

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   12/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08776 posée par M. Bruno Rojouan

   Problèmes liés à l'utilisation de l'eau potable dans les sanitaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   26/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 08852 posée par M. Didier Mandelli

   Place du chauffage au bois dans le mix énergétique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   02/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 08892 posée par M. Éric Bocquet

   Lutte contre la déforestation

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   02/11/2023

   Pertinence

7. Question n° 08954 posée par M. Didier Mandelli

   Optimisation des retenues collinaires existantes

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   09/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 09029 posée par M. Édouard Courtial

   Projet éolien près du marais de Sacy

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   16/11/2023

   Pertinence

9. Question n° 09381 posée par Mme Florence Blatrix Contat

   Décret du 29 août 2023 relatif aux usages et aux conditions d'utilisation des eaux de pluie et des eaux usées traitées

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   14/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 09385 posée par M. Denis Bouad

    Aide à la rénovation des écoles dans le cas de regroupements pédagogiques

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    14/12/2023

    Pertinence