Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

65 questions

  1. Question n° 0880G posée par Mme Antoinette Guhl

    Visite d'État du président de la République en Chine et prochaine visite d'État en France du président de la République populaire de Chine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement et des partenariats internationaux

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0582G posée par M. François Bonneau

    Déplacement du Président de la République en Israël

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07991 posée par M. Fabien Genet

    Situation en Iran

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0902G posée par M. Rachid Temal

    Situation internationale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0646G posée par M. Cédric Chevalier

    Otages retenus par le Hamas

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10572 posée par M. Pascal Savoldelli

    Accueil des enfants palestiniens blessés

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1293S posée par M. Pascal Savoldelli

    Accueil des enfants palestiniens blessés

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09495 posée par M. Jean-Luc Ruelle

    Partenariat pour la biodiversité et le climat conclu entre l'Union européenne, la France et plusieurs pays d'Afrique et d'Océanie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0767G posée par M. Cédric Perrin

    Guerre en Ukraine

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0921G posée par M. Philippe Grosvalet

    Situation à Gaza

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible