Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 0550G posée par M. Robert Wienie Xowie

Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0867S posée par M. André Guiol

Dispositif de cessation anticipée lié à l'exposition à l'amiante

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

26/10/2023
Pertinence
Question n° 0656G posée par M. Georges Naturel

Élections en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Première ministre

30/11/2023
Pertinence
Question n° 09324 posée par M. Philippe Folliot

Répartition des moyens aériens au regard de la recomposition de la stratégie de défense française et de l'arrivée prochaine de nouveaux systèmes

Réponse du Ministère des armées

07/12/2023
Pertinence
Question n° 09328 posée par M. Cédric Chevalier

Pacte civil de solidarité en métropole et spécificité du droit coutumier

Réponse du Ministère de la justice

07/12/2023
Pertinence
Question n° 09939 posée par Mme Evelyne Corbière Naminzo

Nécessité d'un dispositif compensatoire à l'indemnité temporaire de retraite dans les outre-mer

En attente de réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

01/02/2024
Pertinence
Question n° 0737G posée par M. Georges Naturel

Difficultés de la filière du nickel en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

08/02/2024
Pertinence
Question n° 0889G posée par M. François Patriat

Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

16/05/2024
Pertinence
Question n° 0890G posée par M. Dany Wattebled

Sécurisation des jeux Olympiques

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

16/05/2024
Pertinence
Question n° 0892G posée par M. Patrick Kanner

Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

16/05/2024
Pertinence