Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
71 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
71 questions
-
Question n° 08497 posée par M. Sebastien Pla
Fractures territoriales renforcées par l'inflation et la hausse du prix des carburants et accélération de la pauvreté en milieu rural
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 08498 posée par M. Sebastien Pla
Suppression prématurée de l'avantage fiscal sur le gazole non routier dans un contexte de contraction des chantiers du bâtiment et des travaux publics
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 08499 posée par M. Sebastien Pla
Aide d'urgence pour les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics en milieu rural assommés par l'explosion des charges
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 08692 posée par M. Sebastien Pla
Pêcheurs de Méditerranée en péril
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 08693 posée par M. Sebastien Pla
Pour une loi de programmation rurale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 08694 posée par M. Sebastien Pla
Patrimoine alimentaire, ressource pour l'action et le développement des territoires
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 09068 posée par M. Sebastien Pla
Grève des fonctionnaires de police municipale
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 09070 posée par M. Sebastien Pla
Urgence à renforcer l'attractivité du métier de policier municipal
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 09089 posée par M. Sebastien Pla
Érosion de la pyramide des âges du commandement de la police nationale
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 09090 posée par M. Sebastien Pla
Menaces sur la sécurité publique en raison de l'érosion des effectifs et de l'éviction des financements dédiés au profit du financement des dépenses croissantes de fonctionnement
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence