Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

60 questions

  1. Question n° 00025 posée par M. Rémi Cardon

    Interrogation sur l'avenir de France Bleu et le changement de sa marque en « Ici »

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12414 posée par Mme Nathalie Delattre

    Utilisation du français dans les communications officielles de l'État

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12426 posée par M. Bruno Rojouan

    Doublage français face à la menace de l'intelligence artificielle

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12429 posée par M. Hugues Saury

    Utilisation de l'intelligence artificielle dans la création musicale et droits d'auteur

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12296 posée par Mme Catherine Dumas

    Choix d'implantation pour le futur centre d'excellence de la gastronomie française

    En attente de réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12220 posée par M. Jean Hingray

    Délicat statut des correspondants de presse

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12282 posée par M. Aymeric Durox

    Réfection de l'église de Préaux en Seine-et-Marne

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11844 posée par M. Ian Brossat

    Plan social au sein de la rédaction de 20 minutes

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11850 posée par M. Alain Duffourg

    Chèque-emploi associatif pour les acteurs de course landaise

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11913 posée par M. Henri Leroy

    BBC à la française

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible