Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 1319S posée par M. Alexandre Ouizille

    Réponse du Gouvernement face à la situation de l'aéroport de Beauvais

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1133S posée par M. Claude Nougein

    Aménagement du territoire des aéroports régionaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1169S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Conséquences de la suppression de la navette Nice - Paris Orly d'Air France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08405 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien des ponts en cas de création d'une voie ferrée

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08220 posée par M. Jean Louis Masson

    Protection des berges de la Moselle canalisée à hauteur de Malroy

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1365S posée par M. Aymeric Durox

    Développement de l'aérodrome de Melun-Villaroche

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10250 posée par M. Aymeric Durox

    Développement de l'aérodrome de Melun-Villaroche

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1140S posée par M. Daniel Gueret

    Décision attendue pour la liaison autoroutière A154-120

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12326 posée par M. Daniel Chasseing

    Situation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09499 posée par M. Édouard Courtial

    Ponts de l'Oise

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible