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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 07936 posée par M. Bruno Rojouan

   Difficultés d'accessibilité aux logements pour les personnes handicapées

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   20/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 07960 posée par M. Michel Dagbert

   Situation des professeurs d'enseignement général et technique des instituts nationaux de jeunes sourds et de jeunes aveugles

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   20/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 08150 posée par M. Henri Cabanel

   Reconnaissance du travail des infirmiers libéraux

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   10/08/2023

   Pertinence

4. Question n° 08152 posée par M. Alain Duffourg

   Accès aux soins pour les personnes handicapées

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   10/08/2023

   Pertinence

5. Question n° 08155 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

   Prise en charge des troubles psychiques sévères

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   10/08/2023

   Pertinence

6. Question n° 08333 posée par M. Bruno Belin

   Place en institut médico-éducatif

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   07/09/2023

   Pertinence

7. Question n° 08563 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Personnes handicapées vieillissantes

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   05/10/2023

   Pertinence

8. Question n° 08646 posée par M. Henri Cabanel

   Scolarisation des élèves handicapés

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   12/10/2023

   Pertinence

9. Question n° 08699 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Prise en charge des Français en situation de handicap en Belgique

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   19/10/2023

   Pertinence

10. Question n° 08867 posée par M. Éric Bocquet

    Accueillir et prendre en charge les personnes atteintes de troubles du neurodéveloppement

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    02/11/2023

    Pertinence