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Questions avec et sans réponses

38 questions

1. Question n° 0835S posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Accompagnement pour la rénovation énergétique du logement de nos concitoyens

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   12/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 0838S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

   Fixation du prix de l'énergie sur le marché européen

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 0875S posée par M. Christian Klinger

   Réforme du dispositif MaPrimeRenov'

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   26/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 0876S posée par M. Éric Gold

   Conséquences de la refonte de MaPrimeRénov' sur la filière bois

   La question a été transformée.

   26/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 0893S posée par Mme Kristina Pluchet

   Clarification du rôle des communes et des intercommunalités dans la détermination des zones d'accélération des énergies renouvelables

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   02/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 0921S posée par M. Daniel Chasseing

   Avenir des concessions hydroélectriques

   La question a été retirée

   16/11/2023

   Pertinence

7. Question n° 0967S posée par M. François Bonneau

   Prix de revente de l'électricité des particuliers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   14/12/2023

   Pertinence

8. Question n° 0975S posée par M. Jean-François Longeot

   Place du chauffage bois dans le mix énergétique de demain

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 0981S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Répartition de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau dans le cadre d'une installation de production d'électricité d'origine nucléaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 0999S posée par M. Jean-François Longeot

    Compatibilité des aides de la politique agricole commune avec l'agrivoltaïsme

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    28/12/2023

    Pertinence